Conditions d’utilisation/Avis de droit d’auteur

 

Droit d’auteur réservé 2009 AWARE (Action on Women’s Addictions – Research & Education).
Tous droits réservés.
Tout le matériel du site Web d’AWARE est protégé par la loi canadienne sur le droit d’auteur et la Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques.
Si vous avez l’intention d’utiliser les ressources d’AWARE et avez besoin de plus d’un exemplaire, vous pouvez acheter plusieurs exemplaires imprimés auprès d’AWARE ou, encore, un contrat de licence aux fins de reproduction. Les coûts et les modalités de chaque contrat de licence individuel dépendent du nombre d’exemplaires que vous avez l’intention de reproduire. Les contrats de licence sont émis chaque fois qu’une demande de reproduction est effectuée. Si vous avez besoin d’exemplaires supplémentaires d’une des ressources d’AWARE plus tard, vous devrez acheter une autre permission relative au droit d’auteur auprès d’AWARE.
Pour en savoir plus sur l’achat de plusieurs exemplaires imprimés ou d’un contrat de licence pour utilisation unique, veuillezcommuniquer avec nous à orders@aware.on.ca
Vous pouvez reproduire des exemplaires individuels des documents de ce site, pourvu que :
  • les exemplaires soient utilisés à des fins éducatives sans but lucratif, pour faire de la recherche ou faire une étude à titre personnel;
  • vous ne supprimiez aucun logo, marque déposée, droit d’auteur ou autre avis des exemplaires.
Vous ne pouvez en aucune autre façon copier, publier, reproduire, modifier, télécharger, afficher, transmettre ou distribuer une quelconque portion du contenu sans avoir d’abord obtenu un consentement écrit d’une représentante autorisée d’AWARE.  De plus, les documents-ressources d’AWARE ne peuvent être intégrés à d’autre matériel et/ou vendus.
 
Veuillez faire parvenir toutes les demandes de reproduction de documents à des fins autres que celles mentionnées ci-dessus à info@aware.on.ca